Direction d'école


Notes de services spéciales directrices(eurs)


Documents spécifiques

Instructions scolarité 1er degré (09/2014)

 Documents et registres obligatoires en matière de santé et de sécurité (09/2013)

Guide pour la mise en place et l’utilisation du registre santé et sécurité au travail dans les écoles =>   (09/2014)

Registre spécial de signalement d’un danger grave et imminent dans les écoles  =>     (09/2014)

 DUERP =>          (09/2013)

PPMS =>            (09/2013)

 Exemple de formulaire pour équipe éducative (09/2013)

Réglement type départemental des écoles

Réglement type (09/2013)

Les intervenants extérieurs à l’école primaire 

 Guide pratique (09/2009)

Annexe 1 : Projet pédagogique =>    
Annexe 2 : Autorisation d'intervention =>    
Annexe 3 : Formulaire de demande d’agrément des intervenants extérieurs
qualifiés =>    
Annexe 4 : Formulaire de demande d’agrément des intervenants non
qualifiés encadrant des activités EPS =>    
Annexe 5 : Modèle de convention (domaine de l'éducation à la sécurité
routière) =>    
Annexe 6 : Modèle de convention (membres d'une association ou
rémunérés par une collectivité) =>    

Les élections de parents d'élèves

 Élections des représentants de parents d'élèves au conseil des écoles (11/2010)

Personnels enseignants

Service social en faveur des personnels de l’Éducation Nationale (10/2011)

Sécurité à l'école

Contenu de la trousse de premiers secours (11/2011)
Note sur les urgences en milieu scolaire dans le premier degré (11/2011)
Contenu type d'une pharmacie d'école (11/2011)
Protocole départemental d'organisation des soins et des urgences (11/20011)